Conditions Générales d'Utilisation du site Sagnsé

Préambule

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation "CGU" ont pour objet de définir les modalités d'accès et

d'utilisation du site internet sagnsestudio.com , édité par Sagnse studio.

En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.

Article 1 : Définitions

Site : désigne le site internet sagnsestudio.com et l'ensemble de ses pages.

Utilisateur : désigne toute personne physique ou morale qui navigue sur le Site.

Contenu : désigne l'ensemble des éléments constituant le Site, notamment les textes, images, logos, marques, etc.

Article 2 : Objet

Le Site a pour objet de présenter les produits et services de Sagnsé, spécialisée dans la confection de vêtements traditionnels ouest africains, et de permettre aux Utilisateurs de passer commande.

Article 3 : Accès au Site

L'accès au Site est libre et gratuit à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Les frais de connexion et d'utilisation d'internet sont à la charge exclusive de l'Utilisateur.

Article 4 : Utilisation du Site

L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément aux lois et réglementations en vigueur et aux présentes CGU. Il s'interdit notamment :

Toute utilisation du Site à des fins illégales, frauduleuses ou portant atteinte aux droits de tiers ;

Toute collecte, utilisation ou divulgation de données personnelles d'autres Utilisateurs ;

Toute tentative d'accès non autorisé aux systèmes informatiques de Sagnsé ;

Toute introduction de virus, chevaux de Troie ou tout autre code malveillant sur le Site.

Article 5 : Propriété Intellectuelle

L'ensemble du Contenu du Site est la propriété exclusive de Sagnsé et/ou de ses partenaires et est protégé par les lois de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, sans l'autorisation écrite préalable des dirigeants de Sagnse studio, est strictement interdite.

Article 6 : Responsabilité

Sagnse studio s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le Site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions qui pourraient s'y trouver.

L'Utilisateur utilise le Site à ses risques et périls. Sagnse studio ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du Site.

Article 7 : Données Personnelles

Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.

Article 8 : Modification des CGU

Sagnse studio se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les nouvelles CGU seront applicables dès leur mise en ligne. Il est donc conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement les CGU.

Article 9 : Loi applicable et attribution de juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.